Registres réglementaires
Registres réglementaires et Livres obligatoires
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de registres réglementaires
- Registre d'objets mobiliers - Antiquaire et brocanteur ELVE
Référence : AF02-1413
Livre de police obligatoire pour antiquaire, brocanteur, négociant, etc.
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Registre relié et toilé.
100 pages numérotées.
Format : 320 x 250 mm vertical.
Registre ELVE 1413. - Registre des armes et munitions Police municipale : ELVE
Référence : AF02-45004
Registre journalier des sorties et réintégration des armes et munitions Police municipale.
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Livre relié et toilé. 96 pages.
Pour 799 entrées/remises d'Armes.
Format : 210 x 297 mm.
Registre ELVE 45004. - Registre des Décès : ELVE
Référence : AF02-1701
Registre des Décès pour les hôpitaux, les maisons de retraite ou établissements médico-sociaux.
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Livre relié et toilé.
100 pages - 3 avis de Décès par page.
Format : 250 x 320 mm.
Registre ELVE 1701.