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Registre Accidents du travail bénins : ELVE

En stock
Référence
AS02-1468

Cahier des accidents bénins au travail.
Conforme à la législation en vigueur.
Format : 210 x 297 mm horizontal.
Piqûre 20 pages.
Registre Elve 1468.

17,16 € 14,30 € À partir de 16,13 €
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Référence
AS02-1468
qtéHTTTC
2013,44 €16,13 €
513,87 €16,64 €
114,30 €17,16 €
Délai de livraison: 24 à 48 heures

Registre des Accidents bénins au travail.

Format : 210 x 297 mm - A4 horizontal.
Piqûre 20 pages avec 9 tableaux ouverts et numérotés.
Cahier conforme à la législation du Droit du travail.


Le registre permet de reporter tous les accidents du personnel survenus dans l'entreprise.
La tenue du cahier se fait par ordre chronologique.

Le registre doit être disponible en cas de contrôle de l'Inspection du travail.


Conforme au CERFA n°60-3682 de la déclaration du travail et au Formulaire de la Sécurité sociale, au décret 85-1354 1985-12-17 article 1 du 21 décembre 1985,; aux articles D441-1 à D441-4 et L441-1 du Code de la Sécurité sociale.


Référence : ELVE 1468

Plus d’information
Référence fabricant 1468
Code Barre3416790146816
MarqueELVE
Délai de livraison24 à 48 heures
Pays de livraisonFrance continentale, Corse, Monaco, Belgique, Luxembourg, Suisse et DOM-TOM
Mode de livraisonPar transporteur ou Colissimo
Produit écologiqueOui
NormesPEFC 1
Pays de FabricationFrance
Dimensions297 x 210 mm - A4
FormatA4
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