|
|
Mentions légales et avertissements Le site Croqu'Art est édité par la société ASK Distribution.
Siret : 489 894 915 00029 Informations généralesLe logo et la marque ASK-Distribution et Croqu'Art sont la propriété de la société ASK Distribution. L'ensemble du site est soumis à la loi française en vigueur, tant en ce qui concerne les règles de fond que les règles de forme. Toutes les marques citées sont des marques déposées appartenant à leurs propriétaires respectifs. ASK Distribution met tout en oeuvre pour fournir des produits et des services de qualité et pour s'assurer que des erreurs de droit n'interviennent pas sur le site. Si malgré toutes les précautions prises, des erreurs de droit étaient décelées, la Société ne pourrait être tenue pour responsable des conséquences engendrées. La Société met en garde l'internaute ou/et son client qu'il est seul responsable de l'interprétation qu'il fait des données. En tout état de cause et avant toute démarche ayant des conséquences, nous vous incitons vivement à demander de l'aide et des conseils auprès de professionnels. Les informations contenues sur ce site (produits, descriptifs, etc.) sont données à titre indicatif et n'entraînent pas la responsabilité contractuelle de la société. Ces informations peuvent être soumises à des modifications sans préavis ainsi qu'à des mises à jours sur le site. Informations nominativesLe site a fait l'objet d'une déclaration auprès de la CNIL. Toutes les informations personnelles que l'internaute a été amené à fournir sur le site d'ASK Distribution pour l'utilisation des services du site, sont soumises aux dispositions de la Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés. Nous nous engageons à ne pas transmettre les informations fournies à des tiers. Par ailleurs, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données. Pour exercer ce droit, vous pouvez adresser un courrier à la société ASK Distribution Sàrl, 35 Place de l'Hôtel de Ville, 67120 Molsheim. Droits d'auteur - Droits de reproductionConformément à la législation française et internationale sur les droits d'auteur et la propriété intellectuelle, tous les droits de reproduction sont réservés, y compris les représentations iconographiques et photographiques. Toute représentation ou reproduction de ce site ou d'un de ses éléments, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée selon les dispositions des articles L.335-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Confidentialité des courriersPour les courriers électroniques transmis par le réseau Internet, le secret des correspondances n'est pas garanti. Notre société conserve tous les courriers électroniques sur support informatique durant une période d'un an. Conditions générales de venteLe fait de passer commande implique l'adhésion pleine et entière du Client aux conditions générales de vente de la Société. Accès aux conditions générales de vente. Conception et réalisationLe site est conçu et hébergé par la société France Création. Site : www.francecreation.com |